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Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur le vin sans jamais oser le demander

Dans la lignée des articles pour professionnels, nous vous proposons dans cet article quelques indications sur les licences nécessaires aux établissements concernant la vente de l’alcool. Ainsi, nous tâcherons de vous présenter les passages  incontournables, et de vous aider à comprendre l’importance des ces licences.

La licence est obligatoire

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Une licence de restauration vous sera nécessaire si vous ouvrez un établissement avec débit de boisson. Il existe cependant plusieurs types de licences, selon les boissons que vous proposez, et selon le service : en effet les licences varient selon si vous servez la boisson au cours du repas ou non.
Lors de l’ouverture de votre restaurant vous devez donc vous demander si vous allez vendre de l’alcool ; si vous allez en vendre en dehors des repas ; et quel(s) type(s) d’alcool(s) vous comptez vendre. Vos réponses à ces questions guideront votre choix, et vous permettront de choisir votre licence.

Les Groupes d’alcool

Tout d’abord, il faut savoir que les différents types d’alcool sont répartis en cinq groupes. Ils sont classés par degrés d’alcool.

Le groupe 1 est celui des boissons sans alcool.
Le groupe 2 n’existe plus.
Le groupe 3 regroupe les boissons fermentées non distillées et vins doux naturels (vin, bière, cidre, poiré, vins de liqueur, apéritifs de base de vins et liqueurs de fraises, framboises, cassis ou cerises, ne tirant pas plus de 18 degrés d’alcool pur).

Les groupes 4 et 5 regroupent le rhum et l’alcool distillé.

Alcool et repas

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Selon si vous servez de l’alcool en dehors des repas ou non,  vous devrez demandez une licence différente.

Si vous servez de l’alcool uniquement lors des repas, vous devrez demander une « licence restaurant ». Celle-ci se décline en deux licences : avec une Petite licence restaurant, vous aurez la possibilité de vendre des boissons des Groupes 1 et 2 (sur place) et du groupe 2 ( à emporter). Avec une Grande licence restaurant, vous pourrez servir l’en semble des boissons des quatre groupes sur place.

Si vous désirez vendre de l’alcool en dehors des repas, il faudra se tourner vers une « Licence de débit de boissons à consommer sur place » , qui se décline en deux catégories. La Licence 2eme catégorie vous permettra de vendre des boissons fermentées non distillées, c’est-à-dire de la bière, du vin, du poiré, … qui correspondent aux groupes 1 et 2. La Licence 3eme catégorie vous autorise à vendre des boissons des 1er et 2eme groupes, ainsi que tous les alcools à un taux égal ou inférieur à 18° d’alcool, c’est-à-dire les boissons du groupe 3.

La demande de Licence

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Maintenant que vous savez quelle licence demander, vous pouvez procéder aux démarches !

Rappelons que la licence de débit de boisson est obligatoire pour vendre de l’alcool et toutes autres boissons alcoolisées dans votre établissement.

Avant de demander votre licence de restaurant, vous devez posséder un permis d’exploitation.
Ensuite, il vous faudra faire une déclaration auprès de la mairie avec le cerfa n°11542 04. Petite astuce : prenez vous y à l’avance ! Il faut avoir fait la demande impérativement au moins deux semaines avant l’ouverture de l’établissement.

Vous devrez ensuite remettre le récépissé de déclaration de licence octroyé par la mairie au Greffe du Tribunal de Commerce.

 

Maintenant que vous savez tout, il ne vous reste plus qu’à vous lancer. Le plus dur serait de choisir le type de boissons que vous vendrez dans votre établissement. Bon courage !

Marie Lecrosnier–Wittkowsky (pour Les Grappes)

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